TEXTES
Circulaires – Textes règlementaires – Bulletin Officiel…
Au fil des BO...
BO n°9 du 3 mars 2022
Enseignement de la natation scolaire
Contribution de l’École à l’aisance aquatique
Note de service du 28-2-2022 (NOR : MENE2129643N)
BO n° 44 du 25 novembre 2021
Lecture, grande cause nationale
Accompagnement des élèves à la pratique de la lecture
Note de service du 16-11 2021 (NOR : MENE2133905N)
BO n° 25 du 24 juin 2021
Circulaire de rentrée 2021
L’École de la République, notre maison commune
Circulaire du 23-6-2021 (NOR : MENE2119494C)
Ecole maternelle
Programme d’enseignement : modification
Arrêté du 2-6-2021 – JO du 17-6-2021 (NOR : MENE2116550A)
BO n° 18 du 6 mai 2021
Directeurs d’école – Décharge de service (NOR : MENH2110199C)
BO n° 37 du 10 octobre 2019
Cadre de référence des compétences numériques
Développement des compétences numériques dans l’enseignement scolaire, dans l’enseignement supérieur et par la formation continue décret n° 2019-919 du 30-8-2019 – J.O. du 1-9-2019- NOR MENE1915146D
BO n° 36 du 3 octobre 2019
Transposition aux maîtres contractuels et agréés des dispositions applicables aux fonctionnaires en matière de congés et de disponibilités : modification note de service n° 2019-130 du 24-9-2019 ( NOR MENF1926841N)
BO spécial n° 3 du 28 mars 2019
Procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur et modifiant le Code de l’éducation
décret n° 2019-231 du 26-3-2019 – J.O. du 27-3-2019 (NOR ESRS1907770D)
Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur
arrêté du 26-3-2019 – J.O. du 27-3-2019 (NOR ESRS1907771A)
BO n° 44 du 29 Novembre 2018
Enseignement primaire – Mise en œuvre du Plan mercredi
instruction n° 2018-139 du 26-11-2018- NOR MENV1829930J
BO n° 10 du 9 Mars 2017
Circulaire de rentrée 2017
circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017- NOR MENE1707568C
BO n° 4 du 26 Janvier 2017C
Campagne « Pas d’Éducation, pas d’Avenir ! » 2017
note de service n° 2017-008 du 23-1-2017- NOR MENE1701220N
BO n° 46 du 15 Décembre 2016
Chorales scolaires
circulaire n° 2016-201 du 13-12-2016- NOR MENE1636914C
BO n° 04 du 28 Janvier 2016
Actions éducatives
Seconde édition de l’opération « L’École en chœur »
note de service n° 2016-009 du 27-1-2016 NOR MENE1602639N
BO n° 03 du 3 Janvier 2016
Vie scolaire
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège
décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 – NOR MENE1531422D
Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l’élève à l’issue de la dernière année de scolarité à l’école maternelle
arrêté du 31-12-2015 – NOR MENE1527416A
Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège
arrêté du 31-12-2015 – NOR MENE1531425A
BO spécial n° 11 du 26 Novembre 2015
Mouvement de l'emploi 1er degré Rentrée 2024
MOUVEMENT DE L’EMPLOI DES MAITRES DU 1ER DEGRE – RENTREE SCOLAIRE 2023
Textes de référence Enseignement Catholique :
ACCORD PROFESSIONNEL
DIRECTOIRE D’APPLICATION – Modifié le 24/11/2022
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Mutation interdiocésaine
A l’attention des enseignants du Vaucluse désirant muter dans un autre diocèse
Télécharger la procédure
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Bulletin Académique n° 990 du 4 décembre 2024
Consulter la circulaire
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CALENDRIER DES OPERATIONS 2024
Déclaration d’intention de participer au mouvement (du 22 janvier au 7 février 2024)
Cette démarche se fait exclusivement par saisie informatique. Les maîtres de l’Académie et hors Académie désirant participer au Mouvement doivent faire connaître leur intention en se connectant sur l’application « i.mouv-1DPr » à partir du site académique du rectorat durant la période d’ouverture du serveur.
IMPORTANT : Si vous n’avez pas déclaré votre intention de participer au mouvement vous ne pourrez pas passer à l’étape suivante, à savoir formuler des vœux de mutation.
Candidatures (du 9 AU 20 MARS 2024)
• Saisie des voeux de mutation (application « i.mouv-1DPr) et téléchargement du dossier académique (Ciculaire rectorale – BA 990)
• Dossier de candidature ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE : A retirer directement auprès de la DDEC ou à demander par mail (demander le dossier en cliquant ici)
Dépôt des dossiers (22 MARS au plus tard)
– Auprès de la Direction Diocésaine (DOSSIER ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE) (déposer le dossier en cliquant ici)
– Auprès des Chefs d’établissement (copie du DOSSIER ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE + DOSSIER ACADEMIQUE)
– Auprès du rectorat DEEP (DOSSIER ACADEMIQUE) (déposer le dossier en cliquant ici)
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LISTE DES SERVICES VACANTS et SUSCEPTIBLES D’ETRE VACANTS (8 MARS 2024) de tous les établissements privés du 1er degré sous contrat de l’Académie (hors Enseignement Catholique compris).
Les écoles catholiques du diocèse de Vaucluse sont répertoriées sur le dossier de candidature de l’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE.
Les écoles La Granatiera à ORANGE et Rudolph Steiner à SORGUES sont hors Enseignement Catholique.
Accéder à la publication
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CALENDRIER DES RÉUNIONS DE LA COMMISSION DIOCÉSAINE DE L’EMPLOI
26 mars – 18 avril – 14 mai – 4 juin – 25 juin – 3 juillet 2024
Mouvement de l'emploi 2nd degré
Pour connaitre l’ensemble des informations sur le mouvement des maîtres du 2nd degré, veuillez vous rendre sur le site de la CAE (Commission Académique de l’emploi du 2nd degré)
Circulaires
- Retraite année 2024/2025 et régime additionnel de retraite – Personnels enseignants des établissements privés sous contrat du premier et du second degré
DEEP990-516.pdf
- Mouvement de l’emploi des maîtres du premier degré des établissements d’enseignement privés sous contrat – Rentrée scolaire 2024
DEEP990-517.pdf
- Mouvement de l’emploi des maîtres du second degré des établissements d’enseignement privés sous contrat – Rentrée scolaire 2024
DEEP990-518.pdf
- Nouveau cadre de gestion des maîtres délégués de l’enseignement privé au 1/09/2023
DEEP990-519.pdf
- Exercice des fonctions à temps partiel des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat du premier degré – Année 2024-2025
DEEP990-520.pdf
- Exercice des fonctions à temps partiel des maîtres des établissements d’enseignement privé sous contrat du second degré Année 2024-2025
DEEP990-521.pdf
- Congé parental et disponibilité année scolaire 2024/2025 – Personnels enseignants des établissements privés sous contrat 1d et 2d
DEEP990-522.pdf
- Changement d’échelles de rémunération des maitres de l’enseignement privé des 1er et 2nd degré – Année 2024-2025
DEEP988-511.pdf
- Congé de formation professionnelle des maitres des établissements d’enseignement privés sous contrat – Année 2024-2025
DEEP988-512.pdf
- Mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF) des maitres des établissements privés d’enseignement privés sous contrat – Année 2024-2025
DEEP988-513.pdf
- Liste d’aptitude pour l’accès des maitres contractuels ou agrées des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunération (ECR) des professeurs agrégés – Année scolaire 2024-2025
DEEP988-514.pdf
- Accès, par liste d’aptitude exceptionnelles dites «d’intégration» des maîtres contractuels ou agrées (AE ou MA-CD) des établissements privés sous contrat aux échelles de rémunération des professeurs certifiés, de LP, d’EPS – Année 2024-2025
DEEP988-515.pdf
1er et 2nd degré :
Evaluations PPCR :
– Vade-mecum RV carrière des personnels enseignants
– Mise en oeuvre des rendez-vous de carrière dans l’académie DRRH/18-764-110 du 08/01/2018
– Tutoriel comment accéder à la liste des éligibles
– Tutoriel comment convoquer les agents
– Tutoriel saisir le CR d’entretien
Gestion des affaires médicales 1er et 2nd degré – BA spécial n°407 du 01/09/2019
L’accompagnement social en faveur des personnels
L’accompagnement social en faveur des personnels
Prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement de transport
textes règlementaires
Décret n° 2022-541 du 13 avril 2022 fixant le régime des décharges de service des directeurs d’école rentrée 2022
Décret n° 2022-541
Sorties scolaires dans les écoles publiques
Circulaire