TEXTES

BO n°9 du 3 mars 2022

Enseignement de la natation scolaire
Contribution de l’École à l’aisance aquatique
Note de service du 28-2-2022 (NOR : MENE2129643N)

BO n° 44 du 25 novembre 2021

Lecture, grande cause nationale
Accompagnement des élèves à la pratique de la lecture
Note de service du 16-11 2021 (NOR : MENE2133905N)

BO n° 25 du 24 juin 2021

Circulaire de rentrée 2021
L’École de la République, notre maison commune
Circulaire du 23-6-2021 (NOR : MENE2119494C)

Ecole maternelle
Programme d’enseignement : modification
Arrêté du 2-6-2021 – JO du 17-6-2021 (NOR : MENE2116550A)

BO n° 18 du 6 mai 2021

Directeurs d’école – Décharge de service (NOR : MENH2110199C)

BO n° 37 du 10 octobre 2019

Cadre de référence des compétences numériques
Développement des compétences numériques dans l’enseignement scolaire, dans l’enseignement supérieur et par la formation continue décret n° 2019-919 du 30-8-2019 – J.O. du 1-9-2019- NOR MENE1915146D

BO n° 36 du 3 octobre 2019

Transposition aux maîtres contractuels et agréés des dispositions applicables aux fonctionnaires en matière de congés et de disponibilités : modification note de service n° 2019-130 du 24-9-2019 ( NOR MENF1926841N)

BO spécial n° 3 du 28 mars 2019

Procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur et modifiant le Code de l’éducation
décret n° 2019-231 du 26-3-2019 – J.O. du 27-3-2019 (NOR ESRS1907770D)

Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur
arrêté du 26-3-2019 – J.O. du 27-3-2019 (NOR ESRS1907771A)

BO n° 44 du 29 Novembre 2018

Enseignement primaire – Mise en œuvre du Plan mercredi
instruction n° 2018-139 du 26-11-2018- NOR MENV1829930J

BO n° 10 du 9 Mars 2017

Circulaire de rentrée 2017
circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017- NOR MENE1707568C

BO n° 4 du 26 Janvier 2017C

Campagne « Pas d’Éducation, pas d’Avenir ! » 2017
note de service n° 2017-008 du 23-1-2017- NOR MENE1701220N

BO n° 46 du 15 Décembre 2016

Chorales scolaires
circulaire n° 2016-201 du 13-12-2016- NOR MENE1636914C

BO n° 04 du 28 Janvier 2016

Actions éducatives
Seconde édition de l’opération « L’École en chœur »
note de service n° 2016-009 du 27-1-2016 NOR MENE1602639N

BO n° 03 du 3 Janvier 2016

Vie scolaire
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège
décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 – NOR MENE1531422D

Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l’élève à l’issue de la dernière année de scolarité à l’école maternelle
arrêté du 31-12-2015 – NOR MENE1527416A

Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège
arrêté du 31-12-2015 – NOR MENE1531425A

BO spécial n° 11 du 26 Novembre 2015

Programmes d’enseignement

Textes de référence Enseignement Catholique :
ACCORD PROFESSIONNEL
DIRECTOIRE D’APPLICATION – modifié le 12/12/2024
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Mutation interdiocésaine – 2025
A l’attention des enseignants du Vaucluse désirant muter dans un autre diocèse
Télécharger la procédure 2025 

Avant le 31 janvier 2025 le diocèse d’origine transmet la demande de mutation interdiocésaine de l’enseignant au(x) diocèse(s) demandé(s). 

 Du 20 janvier au 8 février 2025 : Déclaration d’intention de participer au mouvement 

Cette démarche se fait exclusivement par saisie informatique. Les maîtres de l’Académie et hors Académie désirant participer au Mouvement doivent faire connaître leur intention en se connectant sur l’application « i.mouv-1DPr » à partir du site académique du rectorat durant la période d’ouverture du serveur.
IMPORTANT : Si vous n’avez pas déclaré votre intention de participer au mouvement vous ne pourrez pas passer à l’étape suivante, à savoir formuler des vœux de mutation.

Télécharger la procédure

7 mars 2025 : PUBLICATION DE LA LISTE DES SERVICES VACANTS et SUSCEPTIBLES D’ETRE VACANTS de tous les établissements privés du 1er degré sous contrat de l’Académie (hors Enseignement Catholique compris).
Les écoles catholiques du diocèse de Vaucluse sont répertoriées sur le dossier de candidature de l’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE.
Les écoles La Granatiera à ORANGE et Rudolph Steiner à SORGUES sont hors Enseignement Catholique.

Télécharger la liste EC84 au 14/03/2025

Du 8 au 23 mars2025 : Candidatures 

• Saisie des voeux de mutation (application « i.mouv-1DPr) et téléchargement du dossier académique (Ciculaire rectorale – BA n° 1030)
• Dossier de candidature ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE : A retirer directement auprès de la DDEC ou à demander par mail (demander le dossier en cliquant ici)

23 mars 2025 date limite : Dépôt des dossiers 

– Auprès de la Direction Diocésaine (DOSSIER ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE) (déposer le dossier en cliquant ici)
– Auprès des Chefs d’établissement (copie du DOSSIER ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE + DOSSIER ACADEMIQUE)
– Auprès du rectorat DEEP (DOSSIER ACADEMIQUE) (déposer le dossier en cliquant ici)

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CALENDRIER DES RÉUNIONS DE LA COMMISSION DIOCÉSAINE DE L’EMPLOI

1er avril – 24 avril – 15 mai – 3 juin – 23 juin – 1er juillet

Pour connaitre l’ensemble des informations sur le mouvement des maîtres du 2nd degré, veuillez vous rendre sur le site de la CAE (Commission Académique de l’emploi du 2nd degré)

Accéder au site de la CAE

BA N° 1030 du 16 décembre 2024 

• Retraite année 2025/2026 et régime additionnel de retraite – Personnels enseignants des établissements privés sous contrat du premier et du second degré
• Mouvement de l’emploi des maîtres du premier degré des établissements d’enseignement privés sous contrat – Rentrée scolaire 2025
• Mouvement de l’emploi des maîtres du second degré des établissements d’enseignement privés sous contrat – Rentrée scolaire 2025
• Exercice des fonctions à temps partiel des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat du premier degré – Année 2025-2026
• Congé parental et disponibilité année scolaire 2025/2026 – Personnels enseignants des établissements privés sous contrat 1d et 2d

BA SPECIAL N°531 du 9 décembre 2024

• Exercice des fonctions à temps partiel des maîtres des établissements d’enseignement privé sous contrat du second degré Année 2024-2025

BA N° 1026 du 18 novembre 2024

• Changement d’échelles de rémunération des maitres de l’enseignement privé des 1er et 2nd degré – Année 2025-2026
• Congé de formation professionnelle des maitres des établissements d’enseignement privés sous contrat – Année 2025-2026
• Liste d’aptitude pour l’accès des maitres contractuels ou agrées des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunération (ECR) des professeurs agrégés – Année scolaire 2025-2026

BA N°990 du 4décembre 2024

• Nouveau cadre de gestion des maîtres délégués de l’enseignement privé au 1/09/2023
  DEEP990-519.pdf

1er et 2nd degré :

Evaluations PPCR :

– Vade-mecum RV carrière des personnels enseignants
– Mise en oeuvre des rendez-vous de carrière dans l’académie DRRH/18-764-110 du 08/01/2018
– Tutoriel comment accéder à la liste des éligibles
– Tutoriel comment convoquer les agents
– Tutoriel saisir le CR d’entretien

Gestion des affaires médicales 1er et 2nd degré – BA spécial n° 515 du 06/05/2024

L’accompagnement social en faveur des personnels

Accidents de service et maladies professionnelles – BA spécial n°514 du 06/05/2024

Décret n° 2022-541 du 13 avril 2022 fixant le régime des décharges de service des directeurs d’école rentrée 2022
Décret n° 2022-541

Sorties scolaires dans les écoles publiques
Circulaire

Statut de l’Enseignement Catholique