TEXTES

Circulaires – Textes règlementaires – Bulletin Officiel…

Au fil des BO...

BO n° 44 du 25 novembre 2021

Lecture, grande cause nationale
Accompagnement des élèves à la pratique de la lecture
Note de service du 16-11 2021 (NOR : MENE2133905N)

BO n° 25 du 24 juin 2021

Circulaire de rentrée 2021
L’École de la République, notre maison commune
Circulaire du 23-6-2021 (NOR : MENE2119494C)

Ecole maternelle
Programme d’enseignement : modification
Arrêté du 2-6-2021 – JO du 17-6-2021 (NOR : MENE2116550A)


BO n° 18 du 6 mai 2021

Directeurs d’école – Décharge de service (NOR : MENH2110199C)


BO n° 37 du 10 octobre 2019

Cadre de référence des compétences numériques
Développement des compétences numériques dans l’enseignement scolaire, dans l’enseignement supérieur et par la formation continue décret n° 2019-919 du 30-8-2019 – J.O. du 1-9-2019- NOR MENE1915146D


BO n° 36 du 3 octobre 2019

Transposition aux maîtres contractuels et agréés des dispositions applicables aux fonctionnaires en matière de congés et de disponibilités : modification note de service n° 2019-130 du 24-9-2019 ( NOR MENF1926841N)

BO spécial n° 3 du 28 mars 2019

Procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur et modifiant le Code de l’éducation
décret n° 2019-231 du 26-3-2019 – J.O. du 27-3-2019 (NOR ESRS1907770D)

Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur
arrêté du 26-3-2019 – J.O. du 27-3-2019 (NOR ESRS1907771A)

BO n° 44 du 29 Novembre 2018

Enseignement primaire – Mise en œuvre du Plan mercredi
instruction n° 2018-139 du 26-11-2018- NOR MENV1829930J

BO n° 10 du 9 Mars 2017

Circulaire de rentrée 2017
circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017- NOR MENE1707568C

BO n° 4 du 26 Janvier 2017C

Campagne « Pas d’Éducation, pas d’Avenir ! » 2017
note de service n° 2017-008 du 23-1-2017- NOR MENE1701220N

BO n° 46 du 15 Décembre 2016

Chorales scolaires
circulaire n° 2016-201 du 13-12-2016- NOR MENE1636914C

BO n° 04 du 28 Janvier 2016

Actions éducatives
Seconde édition de l’opération « L’École en chœur »
note de service n° 2016-009 du 27-1-2016 NOR MENE1602639N

BO n° 03 du 3 Janvier 2016

Vie scolaire
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège
décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 – NOR MENE1531422D

Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l’élève à l’issue de la dernière année de scolarité à l’école maternelle
arrêté du 31-12-2015 – NOR MENE1527416A

Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège
arrêté du 31-12-2015 – NOR MENE1531425A

BO spécial n° 11 du 26 Novembre 2015

Programmes d’enseignement

Mouvement de l'emploi 1er degré Rentrée 2021

MOUVEMENT DE L’EMPLOI DES MAITRES DU 1ER DEGRE – RENTREE SCOLAIRE 2021

Textes de référence Enseignement Catholique :
ACCORD PROFESSIONNEL
DIRECTOIRE D’APPLICATION 
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Mutation interdiocésaine

A l’attention des enseignants du Vaucluse désirant muter dans un autre diocèse à
Télécharger la procédure

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Bulletin Académique n° 875 du 11 janvier 2021
Télécharger la circulaire
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CALENDRIER DES OPERATIONS 2021

Déclaration d’intention de participer au mouvement (du 18 janvier au 4 février 2021)

Cette démarche se fait exclusivement par saisie informatique. Les maîtres de l’Académie et hors Académie désirant participer au Mouvement doivent faire connaître leur intention en se connectant sur l’application « i.mouv-1DPr » à partir du site académique du rectorat durant la période d’ouverture du serveur.
IMPORTANT : Si vous n’avez pas déclaré votre intention de participer au mouvement vous ne pourrez pas passer à l’étape suivante, à savoir formuler des vœux de mutation.

Candidatures (du 16 février au 12 mars 2021)

• Dossier de candidature ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE : A retirer directement auprès de la DDEC ou à demander par mail à s.rose@ddec84.com.
• Saisie des voeux de mutation (application « i.mouv-1DPr) et téléchargement du dossier académique (Bulletin Académique n° 875).

Dépôt des dossiers (19 mars 2021 au plus tard)

– Auprès de la Direction Diocésaine (DOSSIER ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
– Auprès des Chefs d’établissement (copie du DOSSIER ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE + DOSSIER ACADEMIQUE)
– Auprès du rectorat DEEP (DOSSIER ACADEMIQUE) ce.deep-gi1d@ac-aix-marseille.fr.

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LISTE DES SERVICES VACANTS et SUSCEPTIBLES D’ETRE VACANTS (15 février 2021) de tous les établissements privés du 1er degré sous contrat de l’Académie (hors Enseignement Catholique compris).

Les écoles catholiques du diocèse de Vaucluse sont répertoriées sur le dossier de candidature de l’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE.
Les écoles La Granatiera à ORANGE et  Rudolph Steiner à SORGUES sont hors Enseignement Catholique.

Télécharger la liste (parution le 15 février 2021)

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CALENDRIER DES RÉUNIONS DE LA COMMISSION DIOCÉSAINE DE L’EMPLOI 

15 AVRIL – 11 MAI – 31 MAI – 16 JUIN – 29 JUIN 2021

 

Mouvement de l'emploi 2nd degré

Pour connaitre l’ensemble des informations sur le mouvement des maîtres du 2nd degré, veuillez vous rendre sur le site de la CAE (Commission Académique de l’emploi du 2nd degré)

Accéder au site de la CAE

Circulaires

1er degré :

TEMPS PARTIEL – Année 2022-2023  – BA N° 909

CONGE PARENTAL – DISPONIBILITE– Année 2022-2023 – BA N° 909

FORFAIT MOBILITES DURABLES – circulaire – Année civile 2021 – BA N° 908
Formulaire demande FMD 2021

 

RETRAITE ET REGIME ADITIONNEL – Année 2021-2022 BA N° 868

CONGE FORMATION PROFESSIONNELLE – Année 2021-2022  BA N° 867

Actions à financements spécifiques PAFS – Année scolaire 2019-2020
Circulaire
Annexes

Contrôle de l’assiduité et modalités de signalement des élèves soumis à l’obligation scolaire
(année scolaire 2016-2017)
Circulaire

Affectation en 6ème – Rentrée 2019 (Pas d’utilisation de l’application A6)

Bulletin départemental n°13
Circulaire écoles privées 2019
Volet 1
Volet 2
Info parents + motifs dérogations 2019

1er et 2nd degré :

Evalutations PPCR :

– Vade-mecum RV carrière des personnels enseignants
Mise en oeuvre des rendez-vous de carrière dans l’académie DRRH/18-764-110 du 08/01/2018
– Tutoriel comment accéder à la liste des éligibles
– Tutoriel comment convoquer les agents
– Tutoriel saisir le CR d’entretien


Gestion des affaires médicales 1er et 2nd degré – BA spécial n°407 du 01/09/2019

L’accompagnement social en faveur des personnels

Congé d’invalidité temporaire imputable au service et accidents de travail – BA spécial n°414 du 16/12/2019

L’accompagnement social en faveur des personnels

Prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement de transport

 

textes règlementaires

Sorties scolaires dans les écoles publiques
Circulaire

textes de référence EC